Legal Notice

I – crédits réalisation

Ce site a été conçu et développé par ikomers.fr, en collaboration avec M. Thierry Pertuiset, en qualité de directeur de la publication pour la société CORAM.

II – crédits photographiques

Certaines photographies utilisées sur ce site sont la propriété de CORAM, d’autres sont les photos mises à disposition par les constructeurs et d’autres sont libres de droits. Les droits des autres photographies sont gérés par Istockphoto et SXC.hu. CORAM s’est acquitté des droits nécessaires à l’utilisation de ces photos, celles-ci demeurent toutefois la propriété exclusive de leurs auteurs.

III – informations administratives

A) Publication :

Ce site est édité par CORAM, immatriculée auprès du RCS sous le numéro 331 014 530, et dont le siège social est sis au :

37, rue des Mathurins
75008 Paris
France

Directeur de la publication :
M. Thierry Pertuiset.

Ce site est hébergé par la société : OVH.

B) Déclaration auprès de la CNIL :

Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 23 Septembre 2011 sous le numéro 1533836.

Conformément aux dispositions de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, auprès de contact2@coram-research.com

IV – conditions d’utilisation

Ce Site est soumis à la loi française. En consultant ce Site vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.

A) Objet du Site :

Le présent Site diffuse des informations non contractuelles sur CORAM, avec le souci de décrire l’ensemble de ses activités, mais sans volonté d’offre directe de produit ou de service (sauf indications expresses contraires). Dans la mesure où la mise à jour du présent Site est réalisée en tenant compte de l’ensemble des activités de l’établissement, il pourrait arriver que certaines informations nouvelles ou annonces ne soient plus valables au moment de leurs diffusions ou qu’elles soient tout simplement dépassées. CORAM ne peut pas garantir, bien qu’il fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent site.

B) Respect des droits de propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu de ce Site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciels …) est la propriété de CORAM ou de ses prestataires techniques et iconographiques.
Nous attirons l’attention des visiteurs sur le fait que des musiques, des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle. Les marques utilisées sur ce Site ont été déposées, leur reproduction constituerait une contrefaçon. Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

C) Les liens :

CORAM peut fournir des liens vers d’autres sites appartenant ou non à la société. Ces sites sont indépendants du Site de CORAM. CORAM n’édite ni ne contrôle les sources et contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation ou validation ou adhésion de CORAM au contenu de ces sites.
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D) Responsabilité :

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F) Collecte et utilisation des données personnelles :

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37, rue des Mathurins
75008 Paris – France

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